Conditions générales

Ces conditions s’appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet www.boutiquestm.com

 

Commandes

Vous pouvez passer vos commandes sur le site www.boutiquestm.com

 

Disponibilité des articles

Toutes les commandes sont traitées à partir de notre entrepôt Internet; les produits que nous avons en stock sont normalement livrés entre 2 à 7 jours ouvrables. Il est possible que certains produits prennent jusqu’à 12 jours ouvrables. Les produits qui ne sont pas disponibles à l’entrepôt peuvent habituellement être commandés et livrés dans un délai de deux à trois semaines sauf pour les commandes de produits fabriqués outremer dont le délai peut aller de 2 à 8 semaines. La Boutique STM ne peut toutefois pas être tenue responsable du non-respect des délais de livraison affichés. Lorsqu’un fournisseur nous informe qu’un article en commande n’est plus disponible, le client reçoit un avis de remboursement par courriel.

 

Prix

Les prix affichés sur le site www.boutiquestm.com sont en dollars canadiens, avant taxes et frais de livraison. Les produits sont vendus conformément aux dispositions de la Loi sur le développement des entreprises québécoises. Le prix est payable en totalité et en un seul versement au moment de la commande. Toutes les commandes sont payables en dollars canadiens. Pour toute livraison à l’extérieur du Canada, les éventuels frais de douanes et les taxes locales restent aux frais du destinataire. Les remboursements d’articles pour cause de disponibilité sont en dollars canadiens À noter que le taux de change appliqué est celui en vigueur le jour de la commande ou lors de son remboursement. Boutiquestm s’engage à remettre le même montant en dollars canadiensque celui facturé pour l’article épuisé ou retourné, mais ne peut en aucun cas être tenue pour responsable d’une différence en devise due au taux de change appliqué par la banque du client.



 

Frais de livraison



Les frais de livraison couvrent les frais de préparation, d’emballage et l’affranchissement. Ils sont établis en fonction de l’adresse de livraison, du nombre d’articles commandés et du montant total de la commande, avant taxes et frais de livraison. En aucun cas,un client ne pourra combiner plusieurs commandes pour bénéficier d’une réduction des frais de livraison.



 

Paiement



Les commandes passées sur le site www.boutiquestm.com doivent être réglées par carte de crédit ou paypal. Nous acceptons les cartes VISA, MASTERCARD et AMERICAN EXPRESS.

 

Délai de livraison



Un délai de deux jours ouvrables doit être alloué au traitement des commandes pour les produits en stock à notre entrepôt, auquel il faut ajouter un à trois jours ouvrables en moyenne pour une livraison au Québec. Boutique STM ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable d’un retard de livraison résultant d’une rupture de stock chez le distributeur ou attribuable au transporteur.



 

Retour de marchandise



Les articles fournis par Boutiquestm.com sont neufs et garantis sans défaut. S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou ne corresponde pas à ce qui avait été commandé, Boutique STM s’engage à l’échanger ou à le rembourser, y compris les frais de livraison, dans les 20 jours ouvrables suivant la date de livraison, à condition qu’il soit accompagné du bulletin de livraison et d’une copie de la facture Boutiquestm.com.


Pour la période des fêtes, les marchandises achetées entre le 1er décembre et le 31 décembre pourront être retournées jusqu’au 20 janvier 2018 inclusivement. À noter que les achats effectués le 26 décembre sont des ventes fermes et ne pourront être retournés. Pour un retour de marchandise, le client s’engage à retourner la marchandise dans les 10 jours suivant la date de livraison. Toutefois, dans le cas où le produit ne présente aucune défectuosité, le retour sera sujet à des frais d’administration de 15 % et les frais de livraison ne seront pas remboursables. Si le client a bénéficié de l’offre de livraison gratuite, les frais d’administration atteignent 25 % du prix de vente de l’article retourné. 


*Prenez note que les modèles réduits de l'autobus CTCUM sont pas remboursable. Dans le cas d'un retour, un crédit de magasin sera offert. 

Produits numériques

Le client peut télécharger les produits numériques achetés sur le site www.boutiquestm.com dès que la transaction a été acceptée. Le nombre de téléchargements autorisé et le nombre d’appareils sur lesquels un même fichier numérique peut être installé peuvent changer sans préavis et varient en fonction du distributeur et de l’éditeur.

Les fichiers numériques acquis sont des œuvres d’auteurs et sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur. Conformément à cette loi, l’achat de fichier numérique est réservé à un usage personnel, privé et gratuit. Toute reproduction, autre que celle autorisée pour le téléchargement, adaptation, usage collectif, revente ou location est absolument interdite et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.

À défaut, toute utilisation hors du cadre défini dans les présentes conditions générales de vente constitue un acte de contrefaçon, qui expose l’utilisateur final à des poursuites judiciaires.

Aucun échange, crédit ou remboursement ne pourra être accepté après la confirmation d’une transaction de vente d’un produit numérique. Boutiquestm ne pourra en aucun cas être tenue responsable d’éventuels problèmes de compatibilité entre un produit numérique et un appareil électronique, sauf dans l’éventualité où la description du produit affichée serait inexacte.